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Vous êtes responsables de tout contenu, avis ou de manière plus générale de toute participation que vous prenez aux forums JSAND (informations, fichiers, …). Nous déclinons à cet égard toute responsabilité et ce même si nous nous réservons la faculté de pratiquer un contrôle éditorial. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs ou modérateurs (excepté les messages postés par eux-mêmes) qui par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.


Respect de la loi :

Vous ne devez en aucun cas enfreindre la loi, notamment :

* en diffusant des propos ou ressources directement et/ou indirectement contraires à l'Ordre Public : injures, diffamations, menaces, discrimination.
* en diffusant des propos ou ressources contraires aux Bonnes Mœurs : pornographie, pédophilie.
* en ayant des agissements délictueux directs ou indirects tels que la propagation de virus, le piratage ou l'envoi d'emails non sollicités
* en ne respectant pas les droits de Propriété Intellectuelle : droit des marques et des auteurs.

Vous répondez de tout préjudice que vous nous causerez ou que vous causerez à un tiers par notre intermédiaire.


Bonne conduite

Les forums JSAND sont modérés, c'est-à-dire qu'une ou plusieurs personnes veillent aux respects des règles de bonne conduite énoncées ci-dessous.

Ainsi, vos contributions ne doivent pas :

* contenir de propos tombant sous le coup de la loi (voir ci-dessus)
* contenir des liens vers des ressources dangereuses et/ou illégales
* présenter des propos sexuels, menaçants, violents, obscènes, vulgaires ou orduriers
* contenir des insultes à l'encontre d'autres participants, ou de tiers, qu'ils s'agissent d'individus ou de sociétés
* présenter un caractère répétitif exagéré
* inonder le forum de messages identiques ou très proches
* harceler un autre participant ou un tiers, que ce soit un individu ou une société
* contenir une signature d'une taille supérieure à 25 Ko

Vous devez également veiller à respecter l'objet des catégories dans lesquelles vous publiez vos messages.

Les modérateurs se réservent le droit discrétionnaire de déplacer, modifier ou supprimer sans préavis et sans justification les messages et profils ne respectant pas ces Règles d'utilisation et exclure des forums JSAND leurs auteurs (avec avertissement à leur fournisseur d'accès et aux autorités compétentes ).
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Ju.

Dernière modification par Boudha (11/01/07 18:26:31)